LÉGAL
Transparence & Conformité

Legal
Notice.

Éditeur du site

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site — textes, graphismes, logotype, structure, photographies, illustrations, ainsi que tout autre contenu — est la propriété exclusive de NOVALIS PARTNERS LLC et est protégé par la législation américaine et internationale relative au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de NOVALIS PARTNERS LLC.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant conformément aux dispositions applicables.

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre purement informatif. NOVALIS PARTNERS LLC s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de ces informations à tout moment.

NOVALIS PARTNERS LLC ne fournit pas de conseils d'investissement, fiscaux ou juridiques réglementés. Toute décision financière doit être prise en consultation avec un professionnel qualifié et agréé. NOVALIS PARTNERS LLC ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qu'il contient.

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. NOVALIS PARTNERS LLC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.